Délibérations

12 décembre 2011Nomination du délégué suppléant au Collège
12 décembre 2011Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2012
12 décembre 2011Indemnité de conseil au Trésorier principal Année 2011
12 décembre 2011Indemnité d’Administration et de Technicité
12 octobre 2011Modification du tableau des Effectifs
12 octobre 2011Assurance Groupe du Centre de Gestion
12 octobre 2011Demande de subvention DRAC (Médiathèque)
12 octobre 2011Décision Modificative n°2
22 juin 2011Emploi accessoire Piscine
22 juin 2011Prime Technicité Bibilothèque
22 juin 2011Convention Mairie St Pierre de Chandieu (Piscine)
22 juin 2011Convention mission fédérale MJC
22 juin 2011Tarifs Piscine 2011
22 juin 2011Décision Modificative n°1
22 juin 2011Avis projet SDCI
16 mars 2011Budget Primitif 2011
16 mars 2011Subventions 2011 aux Associations Intercommunales
16 mars 2011Affectation des résultats
16 mars 2011Compte de Gestion 2010
16 mars 2011Compte Administratif 2010
17 février 2011Convention Centre de Gestion - CNRACL
17 février 2011Libéralités
17 février 2011Débat d’Orientations Budgétaires 2011
15 décembre 2010Emploi accessoire Site Internet SIM Année 2011
15 décembre 2010Emploi accessoire Piscine Saison 2010-2011
15 décembre 2010Modification du tableau des effectifs
15 décembre 2010Convention d’objectifs avec la Maison pour Tous
13 octobre 2010Modification du Tableau des Effectifs
13 octobre 2010Décision Modificative n° 3
13 octobre 2010Modification de la Décision Modificative n° 1
13 octobre 2010Renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres
13 octobre 2010Renouvellement des Commissions Associations et Finances
13 octobre 2010Election du Vice-Président
14 septembre 2010Décision modificative n° 2
14 septembre 2010Autorisation d’emprunt : nouveau contrat de prêt
9 juin 2010Adoption du Plan de Formation 2010-2013
9 juin 2010Suppression de la Régie de recettes des Talents Locaux
9 juin 2010Modification de la Régie de recettes de la Piscine
9 juin 2010Décision modificative n° 1
3 mars 2010Modification du tableau des effectifs
3 mars 2010Budget Primitif 2010
3 mars 2010Subventions 2010 aux Associations
3 mars 2010Affectation des résultats 2009
3 mars 2010Compte de Gestion 2009
3 mars 2010Compte administratif 2009
27 janvier 2010Débat d’orientations budgétaires
27 janvier 2010Tarifs des spectacles de la Médiathèque
27 janvier 2010Modification de la régie de recettes (Médiathèque)